Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
100% ARTISAN
MONNERET Julien, MONNERET Adélaïde
Numéro de dépôt :
4144545
Date de dépôt :
24/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque 100% ARTISAN
Déposée le 24 décembre 2014 par MONNERET Julien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « 100% ARTISAN »
Le déposant est MONNERET Julien, MONNERET Adélaïde domicilié(e) 25 bis rue de la Lime - 49600 - BEAUPREAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN EXTENSO domicilié(e) 8 rue Eugène Bremond, BP 40007 - 49308 - CHOLET CEDEX - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONNERET Julien, MONNERET Adélaïde - 25 bis rue de la Lime - 49600 - BEAUPREAU - France
IN EXTENSO - 8 rue Eugène Bremond, BP 40007 - 49308 - CHOLET CEDEX - France
Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet total n°679326 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08
Farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever. Crêpes, biscuiterie, biscuits, gâteaux, fondants, biscottes, sucreries, confiserie, chocolat, caramel, en-cas à base de céréales, desserts sous forme de mousses, poudding, tartes, prâlines, glaces alimentaires, crèmes, glaçages pour gâteaux, coulis de fruits, macarons, massepain, produits de minoterie, sandwiches, sorbets, pizzas, quiches, tourtes.
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